Mentions légales

Le présent site est la propriété d’ARTGOZ, BP 90032 - 44401 REZE PDC 1
Tél. 06. 70.64.66.72

contact@artgoz.com

Le directeur de la publication du site Internet est Monsieur Lebert, Directeur d’ARTGOZ.
Ce site a été développé et est hébergé par la société IRDM.

L'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site Internet " www.artgoz.com " a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi " Informatique et Libertés ").
Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser au siège d’ARTGOZ, BP 90032 - 44401 REZE PDC 1.

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. La durée de conservation de ces informations dans l'ordinateur de l'utilisateur est de 24 heures.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse d’ARTGOZ est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Numéro National 14 4 129 734

Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

La marque ARTGOZ, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Par ailleurs les images figurant sur le site sont protégées par le droit d'auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse d’ARTGOZ ou de son ayant-droit, est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau de l'Internet, et notamment vers ses partenaires, ont fait l'objet d'une autorisation préalable expresse et écrite.
Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable d’ARTGOZ.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs, corrections, en adressant un courriel à l'adresse suivante : info@artgoz.com